Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT GAVE
S.A. CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN

Numéro de dépôt :
1627538
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque LE P'TIT GAVE

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « LE P'TIT GAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN domicilié(e) AIFFRES, 79230 PRAHECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRE JEAN-MARIE - France.

La marque LE P'TIT GAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT GAVE est expirée depuis le 29 octobre 2000.

CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL HUVELIN MAITRE CHOCOLATIER , COCKTAIL CACAO , LE P'TIT PROVENCALOU , L'OMBELLE DU MARAIS , LE P'TIT NORMANDIAU , LES P'TITS FROMAGEONS DE FRANCE , LA BALADE DES CHATEAUX , LES MOULINS DES BLANCS , LES MOJETTES DU MARAIS POITEVIN , LA RONDE DES VOLCANS


S.A. CHOCOLATERIE MICHEL HUVELIN - AIFFRES, 79230 PRAHECQ - France


BARRE JEAN-MARIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Chocolaterie, confiserie